Le modèle de gouvernance des sociétés peut servir d’inspiration pour la gouvernance des associations et fondations, mais leur mode de fonctionnement impose une gouvernance adaptée : le fait entre autres de ne pas avoir d’actionnaires et de ne pas distribuer des dividendes, de même que la cohabitation entre salariés, bénévoles et administrateurs au sein d’une même organisation, imposent une gouvernance adaptée. Nous analyserons les sources de risques et comment y faire face.
Dans un premier temps nous parcourrons le fonctionnement des différents organes de ces structures (ASBL, AISBL, fondations d’utilité publique et fondations privées) au regard du CSA, en faisant ressortir les différences et similitudes avec le régime des sociétés. Le Code belge de gouvernance d’entreprise (corporate gouvernance) est une source d’inspiration.
Nous verrons quels moyens mettre en place : statuts, règlement d’ordre
intérieur, organes, contrôle interne, contrôle externe, etc.
La participation est gratuite pour les réviseurs et les stagiaires. Pour les tiers, les tarifs se trouvent dans nos conditions générales