Au travers d’avis et de recommandations, la Commission
des normes comptables (CNC) a pour tâche de développer l’enseignement de la
comptabilité et de définir la doctrine d’une comptabilité régulière, de
développer la doctrine comptable et de formuler les principes d'une
comptabilité régulière par la voie d'avis ou de recommandations. Ainsi la
Commission remplit son rôle de normalisateur belge du droit comptable, tant
marchand que non-marchand.
Durant ce séminaire, nous parcourrons de manière pratique
les avis publiés par la CNC depuis le séminaire donné le 20 novembre 2019 à l’IRE
sur le même sujet ; nous nous attarderons surtout sur les avis importants et
leur impact sur la comptabilité des entreprises, tant des sociétés que des
entités du secteur non marchand. Les avis en lien avec le nouveau Code des
sociétés et des associations seront bien entendu parcourus, en attirant
l’attention sur les règles à appliquer le cas échéant pendant la période
transitoire du CSA.
Nous analyserons les « décisions individuelles relevant
du droit comptable » (ruling
comptable) parues en 2020.
Nous consacrerons aussi du temps à parcourir quelques
avis publiés par l’ICCI depuis novembre 2019.