Au travers d’avis et de recommandations,
la Commission des normes comptables (CNC) a pour tâche de développer
l’enseignement de la comptabilité et de définir la doctrine d’une comptabilité
régulière, de développer la doctrine comptable et de formuler les principes
d'une comptabilité régulière par la voie d'avis ou de recommandations. Ainsi la
Commission remplit son rôle de normalisateur belge du droit comptable, tant
marchand que non-marchand.
Durant ce séminaire, nous
parcourrons de manière pratique les avis publiés par la CNC depuis le séminaire
donné le 7 novembre 2018 à l’ICCI sur le même sujet ; nous nous attarderons
surtout sur les avis importants et leur impact sur la comptabilité des
entreprises, tant des sociétés que des entités du secteur non marchand. Les
premiers avis en lien avec le nouveau Code des sociétés et des associations
seront parcourus, en attirant l’attention sur les règles à appliquer en
fonction de la législation applicable dans cette année 2019 transitoire. Nous
aborderons également l’évolution du fonctionnement et des compétences de la CNC
(le ruling comptable).
Nous consacrerons aussi du temps à
parcourir quelques avis publiés par l’ICCI depuis novembre 2018.