{"text_format":"1","workbook":"xlsx","n_sheets":7,"sheets":["Introduction","ISA 315 flowchart","Connaissance des ventes IC","Tests ventes IC","Base de données suggérée","Sampling considerations","Sources"],"not_rendered":{"charts":0,"images":4,"macros":1,"external_links":2,"defined_names":9,"comments":0,"pivot_tables":0},"unopened":[],"bounds":{"document_bytes":16777216,"sheet_cells":100000,"rows_first":2000,"rows_last":500,"rows_between":2000,"halvings":0,"cell_chars":16384,"cell_head_chars":4096},"cells_cut":0,"cells_raw":0,"read":"whole","date_system":"1900"}

{"sheet":"Introduction","index":0,"n_rows":67,"n_cols":13,"rows_kept":67,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[60,0,63,10],[66,0,90,10],[24,0,30,10],[46,0,57,10],[21,0,21,10],[0,12,1,17],[4,12,8,17],[0,0,0,9],[6,0,8,10],[33,0,43,10],[9,0,9,10],[11,0,11,10],[13,0,13,10],[17,0,17,10],[15,0,15,10],[7,11,8,11]]}
["Contrôle interne - Cycle des ventes",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Référence",null,"Veuillez indiquer vos données dans cet en-tête. Les en-têtes des autres onglets seront complétés automatiquement."]
["DOSSIER :","Entité XYZ",null,null,null,null,null,null,null,"Créé par :"]
["Exercice :","2023-12-31",null,null,null,null,null,null,null,"Date :              ","2023-01-01"]
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[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Ce document de travail contient des formules. Certaines formules IF seront recopiées avec vos conclusions/commentaires.\nVeuillez dès lors à chaque fois démarrer avec un modèle vierge original.\n\nVous trouverez à chaque fois des conseils dans les cellules jaunes du côté droit du document de travail."]
["Introduction et l’objectif de l’audit"]
["L’objectif de la présente liste de contrôle est de documenter les connaissances acquises sur les contrôles concernant le cycle des ventes, d’en vérifier la mise en œuvre et d’identifier les éventuelles faiblesses afin de pouvoir prévoir une communication adéquate. Comme indiqué dans l'onglet suivant, cette estimation s’inscrit dans le cadre de l’analyse de risque prévue par la norme ISA 315 et servira de base à la définition de la nature, de l’ampleur et du timing des procédures d’audit à exécuter en réaction aux risques identifiés."]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Organigramme ISA 315"]
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["Il est important de souligner qu'une partie de ces procédures, à savoir l’acquisition de connaissances, l’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles (le cas échéant par le biais d'un « walk through ») et la communication à propos des éventuelles faiblesses, est une obligation en vertu des normes ISA.\nCes procédures doivent être organisées lors de chaque audit conformément aux normes ISA, indépendamment de l’éventuel choix légitime d’approcher les risques vis-à-vis des ventes par le biais de tests orientés sur les données substantifs. En termes de documentation, ces trois étapes sont prévues sous l'onglet « Connaissances des ventes IC ».\nCe n’est que dans la mesure où le choix a été fait d’approcher les risques liés aux ventes en se basant sur les contrôles internes que l’efficacité de ces contrôles internes concernant les ventes doit être testée. En termes de documentation, cette quatrième étape éventuelle est reprise dans l’onglet « Tests ventes IC ».\nAucun modèle spécifique n’est prévu pour la documentation des tests de contrôle internes."]
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["Vous trouverez dans l’onglet « Base de données suggérée » un fil conducteur, qui peut éventuellement servir à obtenir les connaissances nécessaires concernant l’organisation administrative et les contrôles sur les ventes, à détecter les risques liés à l’activité et les risques de fraude concernant le cycle des ventes, à dresser un inventaire des contrôles sur les ventes, à évaluer les contrôles en termes de conception et de mise en œuvre et à identifier les éventuels risques liés au contrôle et lacunes au niveau du système de contrôle interne.\nCe fil conducteur est purement facultatif mais peut être pour l’utilisateur une source d'inspiration pour comprendre les contrôles sur les ventes. Le professionnel ne peut évidemment pas le considérer comme une liste exhaustive et ne sera en aucun cas exempté d’émettre un avis professionnel dans chaque environnement d’audit. \nUne rapide explication peut être donnée dans la colonne « commentaires ». Les deux dernières colonnes peuvent contribuer à établir un inventaire des audits ainsi que des manquements au niveau des contrôles.\nL'onglet « Base de données suggérée » peut être complété pour autant que vous l’estimez nécessaire, mais n’est nullement obligatoire, contrairement à la documentation prévue sous l’onglet « Connaissances des ventes IC » et le cas échéant sous l’onglet « Tests ventes IC »."]
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["Il est évident que le modèle n’offre qu’un cadre pour les procédures à suivre obligatoirement et la documentation à fournir en vertu des normes ISA. Les exemples fournis ne le sont qu’à titre informatif. Le modèle n’a nullement pour but de reprendre tous les risques liés à l’activité et de fraude, tous les contrôles et tous les risques liés au contrôle. C’est à l’utilisateur, sur la base de son évaluation professionnelle, d'élaborer le modèle en détail à la mesure de l’entité à auditer, de ses risques et de ses contrôles internes."]
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["Il convient en outre de noter que le modèle repose sur le postulat que vous devez, dans le cadre des obligations relevant des normes ISA, également utiliser en complément d’autres modèles, comme un modèle pour acquérir des connaissances sur l’entité et son environnement, un modèle pour acquérir des connaissances sur les risques liés à l’IT et un modèle offrant un aperçu de l'évaluation des contrôles généraux IT (pour autant que vous souhaitiez faire appel à des contrôles automatiques). "]
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["Pour terminer, il convient de souligner qu’en attendant la traduction officielle de la norme ISA 315 révisée, le modèle fait pour l’instant référence aux dispositions de la norme ISA 315 actuelle (révisée). Une mise à jour sera prévue dès que la norme ISA 315 (révisée en 2019) sera en vigueur en Belgique, compte tenu de l’attention spéciale accordée à « l’adaptabilité  » qui y est prévue (A16 et suivants)."]
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["Points d’attention en vertu d’ISA"]
["Les principales dispositions en vertu d’ISA concernant l’acquisition des connaissances nécessaires à propos du contrôle interne de l’entité à auditer et de l’éventuel choix de tester également les activités de contrôle interne peuvent être résumées comme suit.",null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"ISA 315 "]
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["L'auditeur doit prendre connaissance des activités de contrôle."]
["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (Norme ISA 315, paragraphe 20).\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le processus de vente et décrivez les connaissances acquises sur le système d'information pertinent pour le reporting financier au niveau des ventes de l’entité (ISA 315.18 & ISA 315 A90-A92 & ISA 315 A95-A96) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique (ISA 315.21 & ISA315 A107-A109)."]
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["L’auditeur doit, lors de l’acquisition de connaissances à propos des contrôles, évaluer la conception des activités de contrôle et vérifier si elles ont été mises en œuvre."]
["Orientation ISA : \nLors de l’acquisition de connaissances sur les contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception de ces contrôles concernant l’administration des ventes et déterminer s'ils ont été mis en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité (ISA 315.13). \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer (ISA 315 A74).\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre (ISA 315 A75) :\n- Des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles spécifiques ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi d'opérations de vente à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["L’auditeur doit communiquer à propos des faiblesses significatives et non significatives du contrôle interne"]
["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées à temps et par écrit aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265 paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n1) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir par. A14, A20-A27)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (Voir par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, faiblesses 6) :\nLorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265 paragraphes A5 à A7 inclus.\n"]
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["Pour terminer, l'auditeur doit déterminer la manière dont il souhaite gérer les risques inhérents estimés en testant ou non les contrôles."]
["Orientation ISA :\nL'auditeur doit concevoir et mettre en œuvre des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction des risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions et y répondent (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures de contrôle peuvent se composer de contrôles axés sur les données mais aussi de test des contrôles (ISA 330, paragraphe 4)."]
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["Dans la mesure où l’auditeur choisit de tester les contrôles, il doit tenir compte des dispositions suivantes."]
["Orientation ISA :\nTest de procédures  – il s’agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l’efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4).\n\nNature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :\nLors de la conception et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :\n(a) Mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :\n(i) la façon dont les contrôles ont été effectués aux moments opportuns durant la période auditée ;\n(ii) la cohérence avec laquelle ils ont été appliqués; et\n(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été effectués ; (voir Par. A26-29)\n(b) Déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (Voir par. A30-A31)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :\nSi l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit :\n(a) Recueillir des éléments probants concernant les changements importants intervenus dans ces contrôles postérieurement à la période intermédiaire ; et\n(b) Déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (Voir par. A33-A34)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 14) :\nSi l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis ce dernier audit. L'auditeur doit obtenir ces éléments par des demandes d'informations, associées à une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et:\n(a) Si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours de l'audit précédent, il doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir par. A36)\n(b) si aucun changement n'est intervenu, il doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits, et en tester certains lors de chaque audit, afin d'écarter la possibilité que tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer soient testés sur une seule période d'audit et ne fassent l'objet d'aucun test sur les deux périodes d’audits suivantes (voir par. A37-A39)\n"]

{"sheet":"ISA 315 flowchart","index":1,"n_rows":42,"n_cols":4,"rows_kept":42,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
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[null,null,"Source: ","https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]

{"sheet":"Connaissance des ventes IC","index":2,"n_rows":177,"n_cols":11,"rows_kept":177,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[88,1,88,6],[89,1,89,6],[90,1,90,6],[176,3,177,8],[0,0,0,7],[152,1,152,8],[173,3,173,8],[174,3,174,8],[175,3,175,8],[7,0,7,7],[8,0,8,7],[87,1,87,8],[131,0,131,7],[10,0,15,7],[45,0,55,7],[58,1,58,5],[95,1,95,6],[91,1,91,6],[96,1,96,6],[113,1,113,5],[126,0,129,7],[105,1,105,5],[112,1,112,5],[103,1,103,5],[104,1,104,5],[119,0,120,7],[92,1,92,6],[93,1,93,6],[94,1,94,6],[97,1,97,6],[106,1,106,5],[107,1,107,5],[68,1,68,5],[59,1,59,5],[60,1,60,5],[65,1,65,5],[66,1,66,5],[108,1,108,5],[109,1,109,5],[110,1,110,5],[111,1,111,5],[0,10,2,12],[61,1,61,5],[62,1,62,5],[63,1,63,5],[64,1,64,5],[87,10,87,14],[38,0,38,3],[17,10,38,12],[17,0,36,7],[74,0,83,7],[86,1,86,6],[67,1,67,5]]}
["Connaissance des contrôles se rapportant aux ventes",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"},null,"Veuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes dans ce document afin de ne pas affecter les macros !!!"]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,"Créé par :",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,null,null,"Date :              ",{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
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["1. Description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant aux ventes"]
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["Veuillez indiquer dans la case bleue ci-dessous soit une brève description de l’organisation administrative et du contrôle interne se rapportant à l’administration des ventes soit mentionner une référence à un autre document (existant)."]
["Dans l’onglet distinct Base de données, vous trouverez un questionnaire pour le cycle des ventes, qui peut éventuellement vous aider à donner une description."]
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["Orientation ISA : \nL'auditeur doit prendre connaissance des mesures de contrôle pertinentes pour l'audit, c'est-à-dire celles qu'il estime nécessaires pour appréhender, afin de les évaluer, les risques d'anomalies significatives au niveau des assertions et pour concevoir des procédures d'audit complémentaires répondant aux risques évalués. Un audit n'exige pas de l'auditeur une connaissance de toutes les mesures de contrôle relatives à chaque flux d'opérations, solde de compte et information fournie dans les états financiers, dès lors qu’ils sont importants, ou de chaque assertion les sous-tendant. (Norme ISA 315, paragraphe 20).\nÉvaluez dans ce cadre l’impact de l’environnement IT sur le processus de vente et décrivez les connaissances acquises sur le système d'information pertinent pour le reporting financier au niveau des ventes de l’entité (ISA 315.18 & ISA 315 A90-A92 & ISA 315 A95-A96) et les connaissances sur la façon dont l’entité a répondu aux risques provenant du système informatique (ISA 315.21 & ISA315 A107-A109)."]
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["Veuillez soit inclure ici une description succincte de l’organisation administrative et du contrôle interne concernant l’administration des ventes, soit référer à un document existant et inclure cette référence dans la cellule E39.\n",null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Veuillez dissimuler ce qui n’est pas d’application.\nVeuillez ne pas ajouter ou supprimer de lignes afin de ne pas affecter négativement les macros."]
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["Référence à un autre document (existant)."]
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["L’organisation administrative et le contrôle interne sont-ils suffisamment adaptés à la nature et à la taille de l’entreprise (conception du contrôle) ?"]
["Non",{"$f":"IF(A42=\"Non\",\"Veuillez évaluer si des recommandations doivent être faites dans une lettre de la direction sur la conception (design) des contrôles internes ou sur l'absence de contrôles internes.\",\"\")","v":"Veuillez évaluer si des recommandations doivent être faites dans une lettre de la direction sur la conception (design) des contrôles internes ou sur l'absence de contrôles internes."}]
[null,{"$f":"IF(B42=\"\",\"\",\"Veuillez également examiner dans quelle mesure il s'agit de faiblesses significatives qui méritent l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise.\")","v":"Veuillez également examiner dans quelle mesure il s'agit de faiblesses significatives qui méritent l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise."}]
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[null," "]
["Orientation ISA :\nLes faiblesses significatives du contrôle interne doivent être communiquées à temps et par écrit aux personnes constituant le gouvernement d’entreprise (ISA 265 paragraphe 9).\nL’auditeur doit également communiquer ce qui suit à la direction (ISA 265, paragraphe 10) :\n1) par écrit, les faiblesses significatives du contrôle interne qu'il a communiquées, ou a l'intention de communiquer, aux personnes constituant le gouvernement d'entreprise, à moins qu'il ne soit inapproprié de les communiquer directement à la direction en la circonstance ; et (voir par. A14, A20-A27)\n(b) les autres faiblesses du contrôle interne relevées au cours de l'audit qui n'ont pas été communiquées à la direction par d'autres personnes et qui, selon le jugement professionnel de l'auditeur, sont suffisamment importantes pour mériter l'attention de la direction. (Voir par. A22-A26).\nUne faiblesse du contrôle interne se présente (ISA 265, faiblesses 6) :\nLorsqu’un contrôle est conçu, mis en œuvre ou fonctionne de telle manière qu'il ne permet pas de prévenir, ou de détecter et corriger, en temps opportun des anomalies contenues dans les états financiers ; ou\n(ii) En l’absence d’un contrôle nécessaire pour prévenir ou pour détecter et corriger, en temps opportun, des anomalies contenues dans les états financiers.\nUne faiblesse est significative si, selon le jugement professionnel de l'auditeur, elle est suffisamment importante pour mériter l'attention des personnes constituant le gouvernement d'entreprise\nPour une application pratique de l’évaluation du caractère significatif ou non de la faiblesse, il est fait référence à l’ISA 265 paragraphes A5 à A7 inclus.\n"]
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[null," "]
[null," "]
[" ","Description du risque de contrôle interne sur les ventes\nDécrivez les lacunes dans la conception des contrôles portant sur l’administration des ventes.",null,null,null,null,"Documentez l’impact sur le travail d’audit","Significatif ?\n(oui/non)","Repris dans la lettre de recommandations ?\n(oui/non)"]
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[null," "]
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["2. Walk through (obtention d'informations de contrôle sur la conception et la mise en œuvre de contrôles pertinents)"]
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["Orientation ISA : \nLors de la prise de connaissance des contrôles pertinents pour l'audit, vous devez évaluer la conception de ces contrôles et déterminer s'ils ont été mis en œuvre en réalisant des procédures en plus des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité (ISA 315.13). \nLa mise en œuvre d'un contrôle signifie que ce contrôle existe et que l'entité l'applique. Si le contrôle n’est pas efficace, il est peu judicieux d’en évaluer la mise en œuvre et seule la conception du contrôle est à considérer (ISA 315 A74).\nUn contrôle conçu de manière inappropriée peut cependant constituer une faiblesse significative du contrôle interne, que vous devez communiquer (ISA 265).\nLes procédures d'évaluation des risques pour recueillir des éléments probants relatifs à la conception et à la mise en œuvre des contrôles pertinents peuvent comprendre (ISA 315 A75) :\n- Des demandes d'informations auprès du personnel de l'entité ;\n- La vérification de l'application de contrôles spécifiques ;\n- La prise de connaissance de documents et de rapports ;\n- Le suivi d'opérations de vente à travers le système d'information relatif à l'élaboration de l'information financière."]
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["Les éléments probants suivants ont été obtenus lors du « walk through » du cycle des ventes :"]
[null,"Informations de contrôle",null,null,null,null,null,"Référence","Mise en œuvre effective ?\n(oui/non)"]
[null,"Exemples/étapes standard  :\n- Les commandes sont contrôlées et approuvées par une personne autorisée avant d’être traitées ;\n- La livraison n'intervient qu’après vérification de la correspondance entre le bon de commande et les marchandises préparées ;\n- La séparation des tâches est-elle appliquée de manière opérationnelle et judicieuse ? \n- Les données de vente (données concernant le client, numéros de compte en banque, etc.) ne peuvent être modifiées que par des personnes autorisées ;\n- Les commandes non traitées ou seulement traitées partiellement (par ex. à la suite d'un stock insuffisant) sont régulièrement contrôlées ;\n- La vente est enregistrée dès que le statut de la commande devient « livrée »\n- L’octroi d'une remise est soumis à approbation ;\n- Etc.\n",null,null,null,null,null,null,null,null,"L’acquisition d’éléments probants concernant la conception et la mise en œuvre des contrôles (le cas échéant par le biais d'un « walk through ») et la communication à propos des éventuels manquements, sont une obligation en vertu des normes ISA.\nLe type de documents doit évidemment être adapté à l’activité de l’entreprise."]
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["Des problèmes se posent-ils en termes de mise en œuvre des contrôles sur les ventes ?"]
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["Si non, veuillez évaluer si des recommandations doivent être formulées dans une lettre de la directeion concernant l’efficacité (la mise en œuvre) du contrôle."]
[" ","Beschrijving het intern beheersingsrisico\nBeschrijf de leemten in de implementatie van de interne beheersingsmaatregelen met betrekking tot de verkoopadministratie",null,null,null,null,"Documenteer de impact op het auditwerk","Significant (Y/N)","Opgenomen in \nmanagement letter?\n(ja/nee)"]
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["3. Risques inhérents identifiés et contrôles"]
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["Dans le registre des risques liés à l’activité et des risques de fraude, une anomalie significative a-t-elle été constatée au niveau des assertions concernant les flux de transactions de vente, les soldes des comptes concernant les ventes et explications concernant les ventes (ISA 315.25 b) ? "]
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["Si oui, reprenez-les dans le schéma suivant et évaluez si, sur la base de vos connaissances sur les activités de contrôle, suffisamment de contrôles ont été mis en œuvre."]
["Indiquez ensuite si vous souhaitez les tester."]
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["ISA Guidance:\nL'auditeur doit concevoir et mettre en œuvre des procédures d'audit complémentaires dont la nature, le calendrier et l'étendue sont fonction des risques évalués d'anomalies significatives au niveau des assertions et y répondent (ISA 330, paragraphe 6). \nCes procédures de contrôle peuvent se composer de contrôles axés sur les données mais aussi de test des contrôles (ISA 330, paragraphe 4)."]
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["En ce qui concerne les assertions relatives aux flux de transactions de vente, aux soldes de compte concernant les ventes et aux explications concernant les ventes, les risques et contrôles suivants ont été identifiés et les procédures d’audit suivantes planifiées :"]
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[null,"Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels","Assertions concernées","Décrivez le risque","Type de risque","Des contrôles ont-ils été mis en place pour atténuer ce risque ?\n(oui/non)","Description du contrôle","Allons-nous tester le contrôle ?\n(oui/non)","Le risque est-il entièrement atténué par les contrôles ?\n(oui/non)"]
[{"$f":"B135&\" - \"&C135","v":"Ventes - Completeness"},"Ventes","Completeness","Risque de ventes fictives","Risque élevé","Oui","Fonctionnalité three-way match automatique","Oui",{"$f":"IF(H135=\"Ja\",VLOOKUP(A135,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
["Créances commerciales - Accuracy","Créances commerciales","Accuracy","Risque de ventes fictives","Risque élevé","Oui","Fonctionnalité three-way match automatique","Oui",{"$f":"IF(H136=\"Ja\",VLOOKUP(A136,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
["Ventes - Accuracy","Ventes","Accuracy","Risque de cut-off erroné (marge brute erronée, réductions de fin d’année, commission sur les ventes, etc.)","Risque élevé","Non","Néant","Non",{"$f":"IF(H137=\"Ja\",VLOOKUP(A137,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
["Créances - Accuracy","Créances","Accuracy","Débiteurs douteux","Risque moyen","Oui","Suivi annuel de créances en souffrance (depuis longtemps) et application stricte des méthodes d'évaluation.","Oui",{"$f":"IF(H138=\"Ja\",VLOOKUP(A138,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
["Etc. - ","Etc.",null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H139=\"Ja\",VLOOKUP(A139,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H140=\"Ja\",VLOOKUP(A140,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H141=\"Ja\",VLOOKUP(A141,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H142=\"Ja\",VLOOKUP(A142,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
[" - ",null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"IF(H143=\"Ja\",VLOOKUP(A143,'[1]Testen IC verkopen'!$A$39:$K$49,11,FALSE),)","v":0}]
[]
["Est-il décidé de tester les contrôles sur les ventes ?"]
["Veuillez ne pas donner deux fois de suite la même réponse."]
[]
[]
["Pour le test des contrôles, nous faisons référence à l’onglet Tests ventes IC."]
["Aucun contrôle interne n'a été testé."]
[]
[]
[0,"Synthèse de l'évaluation des risques d'anomalies significatives"]
[]
[null,"Étape 1 : colorez les différents champs sur la base de la légende (vert - orange - rouge)."]
[null,"Étape 2 : indiquez à l’aide de « IB » les assertions entièrement couvertes par les Tests des contrôles."]
[null,"Étape 3 : ajoutez une référence à d’autres procédures d’audit, pour les risques n'étant pas couverts par le Système de contrôle interne."]
[]
[null,"RUBRIQUES/ASSERTIONS","EXISTENCE","COMPLETENESS","ACCURACY","CUT-OFF","VALUATION","PRESENTATION","RIGHTS AND OBLIGATIONS"]
[null,"CREANCES A PLUS D'UN AN"]
[null,"STOCKS"]
[null,"CREANCES A UN AN AU PLUS"]
[null,"VALEURS DISPONIBLES"]
[null,"COMPTES DE REGULARISATION ACTIF"]
[null,"CAPITAUX PROPRES"]
[null,"PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES"]
[null,"COMPTES DE REGULARISATION PASSIF"]
[null,"CHIFFRE D'AFFAIRES",null,"IB"]
[null,"SERVICES ET BIENS DIVERS"]
[null,"REDUCTIONS DE VALEUR SUR CREANCES"]
[null,"AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION"]
[null,"IMPOTS SUR LE RESULTAT"]
[]
[null,"Legende :",null,"Cette synthèse s'inspire largement du Pack PE-KE développé par l'ICCI et disponible en français et en néérlandais sur son site :"]
[null,"Risque FAIBLE ou INEXISTANT",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque MOYEN",null,"https://www.icci.be/fr/avis/avis-detail-page/pack-petites-entites-kleine-entiteiten-pe-ke-version-4-0"]
[null,"Risque ÉLEVÉ",null,"Cet outil, et notamment l'Analyse matricielle des risques référencée dans le Pack en A2.4, est un outil alternatif permettant, si l'auditeur le souhaite, de rassembler toutes les informations récoltées jusqu'à son programme de travail. Le case study mis à disposition constitue par ailleurs un complément appréciable pour la mise en oeuvre de l'outil."]

{"sheet":"Tests ventes IC","index":3,"n_rows":50,"n_cols":13,"rows_kept":50,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[1,8,1,9],[2,8,2,9],[36,12,36,16],[37,12,37,16],[36,6,37,6],[36,7,36,8],[36,9,37,9],[36,10,37,10],[7,0,31,6],[36,4,37,4],[36,5,37,5],[36,0,37,0],[36,1,37,1],[36,2,37,2],[36,3,37,3]]}
["Test des contrôles se rapportant aux ventes",null,null,null,null,null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"}]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,null,null,null,"Créé par :",null,{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,null,null,null,"Date :              ",null,{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
[]
[]
["4. Tests des contrôles"]
[]
["Orientation ISA :\nTest de procédures  – il s’agit d'une procédure d'audit destinée à évaluer l’efficacité du fonctionnement des contrôles mis en place pour prévenir, ou détecter et corriger, des anomalies significatives au niveau des assertions (ISA 330, paragraphe 4).\n\nNature et étendue des tests de procédures (ISA 330, paragraphe 10) :\nLors de la conception et de la réalisation des tests de procédures, l'auditeur doit :\n(a) Mettre en œuvre d'autres procédures d'audit, en association avec des demandes d'informations, pour recueillir des éléments probants sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles, comprenant :\n(i) la façon dont les contrôles ont été effectués aux moments opportuns durant la période auditée ;\n(ii) la cohérence avec laquelle ils ont été appliqués; et\n(iii) par qui ou par quels moyens ils ont été effectués ; (voir Par. A26-29)\n(b) Déterminer si les contrôles faisant l'objet de vérifications dépendent d'autres contrôles (contrôles indirects) et, si tel est le cas, s'il est nécessaire de recueillir des éléments probants démontrant que le fonctionnement de ces contrôles indirects est efficace. (Voir par. A30-A31)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis durant une période intermédiaire (ISA 330, paragraphe 12) :\nSi l'auditeur recueille des éléments probants portant sur l'efficacité du fonctionnement des contrôles durant une période intermédiaire, il doit :\n(a) Recueillir des éléments probants concernant les changements importants intervenus dans ces contrôles postérieurement à la période intermédiaire ; et\n(b) Déterminer les éléments probants supplémentaires à recueillir pour la période restante. (Voir par. A33-A34)\n\nUtilisation des éléments probants recueillis au cours des audits précédents (ISA 330, paragraphe 14) :\nSi l'auditeur prévoit d'utiliser des éléments probants provenant d'un audit précédent et portant sur l'efficacité du fonctionnement de contrôles spécifiques, il doit établir que ces éléments probants demeurent pertinents, en recueillant des éléments probants montrant si des changements importants sont ou non intervenus dans ces contrôles depuis ce dernier audit. L'auditeur doit obtenir ces éléments par des demandes d'informations, associées à une observation physique ou une inspection, afin de confirmer sa compréhension de ces contrôles spécifiques, et:\n(a) Si des changements se sont produits qui affectent la pertinence des éléments probants recueillis au cours de l'audit précédent, il doit tester les contrôles dans le cadre de l'audit de la période en cours et (voir par. A36)\n(b) si aucun changement n'est intervenu, il doit tester les contrôles au moins une fois tous les trois audits, et en tester certains lors de chaque audit, afin d'écarter la possibilité que tous les contrôles sur lesquels l'auditeur entend s'appuyer soient testés sur une seule période d'audit et ne fassent l'objet d'aucun test sur les deux périodes d’audits suivantes (voir par. A37-A39)\n"]
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["Sur la base des procédures susmentionnées et compte tenu des risques identifiés, nous testons les contrôles suivants :"]
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["Rubrique(s) concernée(s) des comptes annuels","Risque concerné","Description succincte du contrôle","Manuel/automatique ?","Fréquence du contrôle (quotidienne, hebdomadaire, mensuelle).","À tester sur base d'une rotation/à répéter chaque année\n(les contrôles concernant les risques importants sont à tester chaque année)","Testés lors de n-1 ou n-2 et considérés comme efficaces ?","Taille de l'échantillon",null,"Référence au travail de test","Le résultat du test est effectif ?",null,"Taille de l’échantillon à définir sur la base de la méthodologie de l’auditeur. "]
[null,null,null,null,null,null,null,"Intérim","Finaal",null,null,null,"Voir onglet « Sampling consideration » pour des conseils spécifiques"]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H135=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A112,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H135=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D112,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Oui"]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A113,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H136=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D113,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Non"]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H137=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A114,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H137=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D114,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H138=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A115,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H138=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D115,)","v":0},null,null,null,null,null,null,null,null,"Non"]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A116,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H139=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D116,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A117,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H140=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D117,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A118,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H141=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D118,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A119,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H142=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D119,)","v":0}]
[{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!A120,)","v":0},{"$f":"IF('Connaissance des ventes IC'!H143=\"Ja\",'[2]Inzicht in IC verkopen'!D120,)","v":0}]
[]
[]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"Retour vers l’onglet « Connaissance des ventes IC »"]

{"sheet":"Base de données suggérée","index":4,"n_rows":159,"n_cols":7,"rows_kept":159,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,5],[36,2,36,5],[37,2,37,5],[5,0,8,5],[5,6,8,6]]}
["Base de données suggérée - Cycle des ventes",null,null,null,null,null,{"$f":"Introduction!K1","v":"Référence"}]
["DOSSIER :",{"$f":"Introduction!B2","v":"Entité XYZ"},null,null,null,"Créé par :",{"$f":"Introduction!K2","v":0}]
["Exercice :",{"$f":"Introduction!B3","v":"2023-12-31"},null,null,null,"Date :              ",{"$f":"Introduction!K3","v":"2023-01-01"}]
[]
[]
["Cette base de données se veut uniquement source d’orientation, de points d’attention et d'inspiration pour :\n - la description de l’organisation administrative et de l’audit interne portant sur les ventes ;\n - l’identification des risques liés à l’activité et des risques de fraude inhérents concernant l’administration des ventes ;\n - l’identification des contrôles concernés ;\n - l’identification des risques de contrôle éventuels ;\n - l’évaluation de la bonne conception et de l’efficacité (mise en œuvre) de l’organisation administrative et du contrôle interne."]
[]
[]
[]
[]
[]
["1.","L'ENVIRONNEMENT",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"L'entité dispose-t-elle de conditions générales de vente ?"]
[null,"Le processus de ventes fait-il l'objet de procédures formalisées ?"]
[null,"Quelles sont les différentes applications qui sont importantes dans les opérations de vente?"]
[null,null,"Système ERP intégré ?"]
[null,null,"Système CRM intégré ?"]
[null,null,"Logiciel de gestion des stocks?"]
[null,null,"Logiciel de gestion de clients?"]
[null,"Toutes les données pertinentes sont-elles stockées dans une base de données suffisamment sécurisée (solvabilité clients ; biens/services ; prix ; remises accordées ;...) ?"]
[null,"Les droits d'accès des utilisateurs sont-ils cohérents par rapport à la séparation de fonctions ?"]
[null,"Les interfaces sont-elles correctement configurées et surveillées ?"]
[null,"L'accès au fichier \"tarifs/ristournes\" est-il protégé ?"]
[null,"L'accès au fichier \"produits\" est-il protégé ?"]
[null,"L'accès au fichier client est-il protégé ?"]
[null,"Les droits d'accès pour accepter des commandes dans le système sont-ils correctement configurés ?"]
[]
["2.","LA SÉPARATION DES TÂCHES",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Existe-t-il des responsabilités définies pour les ventes effectuées par l'entité ?"]
[null,null,"Réception des commandes / signature des contrats avec des tiers"]
[null,null,"Préparation des commandes"]
[null,null,"Livraison"]
[null,null,"Maintenance des données de base (clients, biens/services, prix, compte bancaire)"]
[null,null,"Facturation"]
[null,null,"Enregistrement comptable"]
[null,null,"Credit management - suivi des paiements"]
[null,"Les rôles, fonctions et droits définis dans le système informatique sont-ils adaptés aux autorisations ?"]
[null,"Compte tenu de la séparation des tâches, existe-t-il un risque d'opérations de vente non autorisées ou frauduleuses ?",null," "]
[]
[]
["3.","GESTION ET TRAITEMENT DES COMMANDES",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Chaque vente fait-elle l'objet d'un bon de commande ou chaque contrat fait-il l'objet d'une offre ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure sur l'autorisation des prix de vente et des rabais (rabais pour volumes, rabais pour grands clients, etc) ?"]
[null,"Les commandes sont-elles contrôlées et approuvées par une personne habilitée avant traitement ?"]
[null,"(Production) Réalise-t-on un pré-calcul du coût de revient par une personne autorisée avant qu'une proposition soit faites au client ?"]
[null,"(Retail/distribution) Est-ce que le système s'assure que pour des rabais, la personne compétente/qualifiée intervienne avant que la commande soit réalisée ?"]
[null,"Les commandes sont-elles contrôlées et approuvées par une personne habilitée avant traitement ?"]
[null,"Des commandes sont elles prises par des représentants sans être validée par un responsable ?"]
[null,null,"Si oui :"]
[null,null,"Exerce-t-on un contrôle suffisant sur les activités de ceux-ci par le biais de rapports de représentation, de rapports de visite, etc. ?"]
[null,null,"Les représentants sont-ils régulièrement informés sur leurs clients ayant des problèmes de paiement, et sur les limites de crédit des acheteurs ?"]
[null,null,"Si les représentants perçoivent des paiements à l’avance lors de la commande, ces recettes sont-elles réglées de manière satisfaisante ?"]
[null,"Vérifie-t-on la séquence numérique des bons de commandes enregistrés ou informatisés ?"]
[null,"Est-ce possible qu'une commande ne soit pas enregistrée ? "]
[null,"Le contrôle interne permet-il d'éviter des erreurs dans le traitement des commandes (commandes incomplètes, double traitement, non traitement d'une commande,…) ?"]
[null,"Le contrôle interne permet-il d'honorer les commandes acceptées dans les conditions stipulées?"]
[null,"Les personnes qui enregistrent la commande vérifient-elles la solvabilité du client?"]
[null,null,"Si oui, qui est responsable de la vérification?"]
[null,null,"Dans l'affirmative, comment se déroule la vérification ?"]
[null,null,"Existe-t-il une liste de clients \"à risque\" ?"]
[null,"Existe-t-il une liste de clients avec lesquels l'entreprise travaille régulièrement?"]
[null,null,"Si oui, cette liste est-elle régulièrement mise à jour?"]
[null,null,"Existe-t-il une procédure automatisée de transmission des commandes aux services productions/expéditions pour ces clients privilégiés ?"]
[null,"Les bons de commandes ou offres sont-ils enregistrés ou informatisés ?"]
[null,"Le bon de commande sont-ils conservés?"]
[null,null,"Si oui, comment sont-ils directement intégrés au logiciel?"]
[null,null,"Si non, comment sont-ils classés?"]
[null,"Existe-til une liste de personnes autorisées à octroyer des ristournes?"]
[null,null,"Si oui, sur quelle base les ristournes sont-elles décidées et octroyées?"]
[null,"Eiste-t-il une procédure en cas d'annulation de commande déjà traitée?"]
[null,"Les commandes peuvent-elles être modifiées en cours de traitement ?"]
[null,null,"Si oui, qui s'en occupe?"]
[null,null,"Comment s'assurer que l'information est bien transmise?"]
[null,"Les commandes non traitées ou partiellement traitées (rupture de stocks, retard,…) font-elles l'objet d'un suivi régulier ?"]
[]
["4.","LIVRAISON ET EMISSION DE BON DE LIVRAISON",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Le contrôle sur les zones de stockage et d'expédition sont-ils suffisants pour éviter des expéditions sans bon de livraison ou des retours sans bon de retour ?"]
[null,"Les bons d'expédition sont-ils établis sur des formulaires standards et prénumérotés ?"]
[null,"Vérifie-t-on la séquence numérique des bordereaux de livraison (ou, le cas échéant, de leur équivalent électronique) ?"]
[null,"Les livraisons ne peuvent-elles être faites qu'au vu d'un bon de commande accepté ?"]
[null,"Une confirmation de la livraison est-elle envoyée au client?"]
[null,"Quelle est la procédure de stockage des bons de livraison?"]
[null,"S'assure-t-on de la concordance entre les bons d'expédition et les marchandises expédiées (en terme de quantité, prix, qualité) ?"]
[null,"S'assure-t-on de la concordance entre les bons d'expédition et les bons de commande? "]
[null,"Les retours de marchandises sont-ils possible?"]
[null,null,"Si oui,  S'assure-t-on de la concordance entre les bons de retour et les marchandises retournées ?"]
[null,null,"Si oui, existe-t-il un état de retour dans le logiciel?"]
[null,null,"Si non, comment le suivi des retours se déroule-t-il?"]
[null,null,"Les anomalies constatées lors des expéditions (manquant de livraison, manquant de préparation...) sont-elles analysées par le responsable du service expédition ?"]
[null,null,"Si oui, que se passe-t-il au niveau de la facturation?"]
[null,"Existe-t-il une procédure spécifique pour les expéditions d'urgence ?"]
[null,"Existe-t-il un état \"d'en-cours d'expédition non facturé\" ?"]
[null,null,"Si non, un suivi des marchandises en-cours d'expédition existe-t-il?"]
[null,"La livraison des marchandises est-elle formellement enregistrée?"]
[null,null,"Si oui, de quelle manière?"]
[null,null,"Sinon, comment le risque d'une livraison non conforme est-il traité ?"]
[null,"S'assure-t-on de la sortie de la marchandise des stocks au moment de la livraison?"]
[null,"Les entrepôts sont-ils physiquement sécurisés ?"]
[null,"Que se passe-t-il si la livraison est effectuée en dehors des heures de travail / en cas d'absence ?"]
[null,"Les bons de livraison et les documents de transport sont-ils conservés ? Physique ou numérique ?"]
[]
["5.","LA FACTURATION",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Existe-t-il un état \"d'encours d'expédition non facturé\" ?"]
[null,"Existe-t-il des ventes au personnel ? Des conditions spéciales s’appliquent-elles en matière de prix ou de modalités de paiement ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure pour la fixation des listes de prix ?"]
[null,"Ces listes de prix sont-elles régulièrement retravaillées, adaptées et approuvées et par qui ?"]
[null,"S’assure-t-on que seuls les listes de prix et les catalogues actuels servent de base pour rédiger les commandes ?"]
[null,"L'octroi de ristournes ou remises fait-il l'objet d'une procédure de validation ?"]
[null,"Certaines livraisons font-elles l'objet de droit de retour ?"]
[null,null,"Si oui :"]
[null,null,"Le traitement des retours est-il satisfaisant ?"]
[null,null,"Le risque lié au droit de retour est-il pris en compte dans l'établissement des comptes annuels ?"]
[null,null,"Les notes de crédit en cas de retour sont-elles correctement établies ?"]
[null,null,"S'assure-t-on de la concordance entre les bons de retour et les marchandises réceptionnées (en termes de quantité, prix, qualité) ?"]
[null,null,"Contrôle-t-on les remboursements effectifs de notes de crédit ?"]
[null,null,"A cet égard, une procédure spéciale d’approbation est-elle prévue ?"]
[null,null,"Comment s'assure-t-on que seulement les notes de crédits autorisées soient émises ?"]
[null,"Les taux de TVA appliqués sont-ils vérifiés ? Par qui ?"]
[null,"La TVA sur vente comptabilisée et le chiffre d'affaires sont-ils rapprochés régulièrement des déclarations TVA ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure de suivi des encours avant livraison (pour éviter des livraisons à des clients douteux) ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure permettant de fixer des limites maximales de crédit par client ?"]
[null,"Comment s'assure-t-on qu'un client qui ne respecte pas ses limites de crédit ne peut plus placer des commandes ?"]
[null,"Le service chargé de l'acceptation des commandes est-il régulièrement informé des incidents de paiement ?"]
[null,"Le service facturation s'assure-t-il que tous les bons de livraison (ou équivalent) émis font l'objet d'une facturation  ?"]
[null,"Les factures sont-elles établies à partir des bons de livraison (ou équivalent) (quantité livrée) ?"]
[null,"Les factures sont-elles établies à partir des commandes (ou équivalent) (Prix facturé)"]
[null,"Les factures sont-elles régulièrement classées et numérotées ?"]
[null,"Les factures sont-elles toutes envoyées par e-mail? Pas courrier?"]
[]
["6.","LE TRAITEMENT COMPTABLE DE LA FACTURE DE VENTE",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Les factures sont-elles enregistrées de manière automatique dans la comptabilité ?",null,null,null,null," "]
[null,"La facturation a-t-elle lieu après la livraison ?"]
[null,"Des procédures sont elles mises en place pour s'assurer de l'exhaustivité de la comptabilisation de la facturation lorsqu'elles ne sont pas intégrées automatiquement ?"]
[null,"Le traitement comptable des factures de vente permet-il de s'assurer d'un encodage dans la bonne période comptable ?"]
[null,"Existe-t-il un rapprochement régulier entre les documents de livraison ou des services rendus et les factures pour identifier les retards et leurs causes ?"]
[null,"Les factures et notes de crédit sont-ils envoyés directement aux clients par le service facturation ?"]
[null,"Si des factures pro forma sont émises, sont-elles suffisamment différentes pour ne pas être confondues avec les vrais factures ?"]
[null,"Traitement et suivi des avances reçues (compte 46)"]
[null,"Contrôle-t-on le remplacement ultérieur des factures pro forma par des factures définitives ?"]
[null,"Les comptes clients sont-ils régulièrement lettrés et les écarts analysés ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure pour les opérations diverses sur les comptes clients (transferts de compte à compte, extourne de créances ou de soldes créditeurs) ? "]
[]
["7.","LE SUIVI DES CREANCES CLIENTS",null,"REMARQUES","RÉF.","KEY CONTROL ?","RISQUE ?"]
[]
[null,"Les créances font-elles l'objet d'un suivi régulier par la direction ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure de rappels automatiques et est-ce que chaque client est soumis à cette procédure de rappels ?"]
[null,"Une balance âgée (échéancier clients) est-elle établie régulièrement ?  Si oui est-elle préparée en fonction des dates d'échéances (surtout si les délais de paiement sont différents par client)"]
[null,"Cette balance âgée (échéancier clients) sert-elle de base à une procédure de relance systématique "]
[null,"Les réductions de valeur pour les clients douteux sont-elles calculées régulièrement sur l'année et établies selon des critères clairement définis et constants ?"]
[null,"Existe-t-il une procédure pour les des délais de paiement anormaux ?"]
[null,"Existe-t-il une analyse périodique par la direction des ventes et de son évolution ?"]
[null,"Le traitement des créances douteuses est-il approprié ?"]
[null,"Les créances passées en profits (régularisation) sont-elles préalablement soumises à l'autorisation d'un responsable ?"]

{"sheet":"Sampling considerations","index":5,"n_rows":44,"n_cols":6,"rows_kept":44,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[32,5,32,6],[33,5,33,6],[34,5,34,6],[36,1,36,13],[40,1,40,13],[25,1,25,13],[27,1,27,13],[29,4,29,6],[30,4,31,4],[30,5,30,6],[31,5,31,6],[23,5,23,6],[3,2,3,4],[5,1,5,13],[9,1,9,13],[10,1,10,13],[14,1,14,13],[16,4,16,6],[17,4,18,4],[17,5,17,6],[18,5,18,6],[19,5,19,6],[20,5,22,6]]}
[null,"Pervasive Controls"]
[]
[null,"Paragraph # ","Relevant Extracts from ISAs"]
[null,"315.14 ","The auditor shall obtain an understanding of the control environment. As part of \nobtaining this understanding, the auditor shall evaluate whether:\n(a) Management, with the oversight of those charged with governance, has created and \n     maintained a culture of honesty and ethical behavior; and\n(b) The strengths in the control environment elements collectively provide an appropriate \n     foundation for the other components of internal control, and whether those other \n     components are not undermined by deficiencies in the control environment. \n     (Ref: Para. A77–A87)"]
[]
[null,"Testing of the pervasive controls that exist at the entity level tends to be more subjective (such as testing the commitment to competence or understanding of entity policies on acceptable behaviors) than testing specific transactional controls. Yet these controls collectively provide the appropriate foundation for the other components of internal control."]
[]
[null,"Transactional Controls — Attribute Sampling"]
[]
[null,"Tests of controls provide evidence that a control is operating effectively throughout the period of reliance, which will be a specified period such as a year.\nBecause transactional controls either operate effectively or not, it is not worth testing the operation of  controls that could ultimately prove unreliable. Unreliable controls are those where there is a likelihood that deviation will be found. Sample sizes for tests of controls are often small because they are based on no exceptions being found. Otherwise, the sample sizes required would be much larger."]
[null,"Attribute sampling is often used to test controls. This technique uses the smallest sample size capable of providing a specified chance of detecting a deviation rate that exceeds the tolerable rate of deviation."]
[]
[null,"Determining the Sample Size"]
[]
[null,"If the auditor determines that internal control over compliance is effectively designed and implemented, he will plan the audit to support a low level of assessed control risk. This requires the auditor to plan to obtain a high level of assurance that controls operate as designed. Therefore, generally, samples for control tests are designed to achieve a 90 percent to 95 percent confidence level. \nBecause there are typically few other procedures that provide evidence of the effectiveness of controls, the sample size table reproduced below is designed to provide a high level of assurance. \nThe following table provides suggested minimum samples sizes for very and moderately significant controls with limited to higher inherent risk of material noncompliance in a major program for populations of 250 items or greater.\nThe suggested minimum sample sizes are designed to provide sufficient appropriate audit evidence that controls are operating effectively in many audit testing situations. However, auditors may need to use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence that controls are functioning in their particular circumstances."]
[]
[null,null,null,null,"Control Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Significance of Control and \nInherent Risk of Compliance Requirement","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"Very significant and higher inherent risk",60]
[null,null,null,null,"Very significant and limited inherent risk",40]
[null,null,null,null,"or"]
[null,null,null,null,"moderately significant and higher inherent risk"]
[null,null,null,null,"Moderately significant and limited inherent risk",25]
[]
[null,"The sample sizes in the table above are based on an expectation of zero deviations in the sample and a high level of assurance. \n▪ If testing discovers no deviations, then a high degree of assurance is achieved that the control is being performed at an acceptable level to be effective. \n▪ When more deviations are encountered than were planned for, the auditor has not met the planned audit objective."]
[]
[null,"The risk of material noncompliance consists of inherent risk and control risk. The assurance required from a compliance sample and, therefore, the determination of the minimum compliance sample size, depends on the risk of material noncompliance remaining after other audit procedures (for example, risk assessment procedures, substantive analytical procedures, tests of individually important items) have been executed. If the auditor gathers evidence that controls over compliance are effective through tests of controls, and other audit procedures do not identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, and the auditor determines that additional testing via audit sampling is warranted, it is likely the remaining risk of material noncompliance would be low or moderate. Conversely, if tests of controls identify weaknesses in the controls over compliance, or other audit procedures identify instances of noncompliance or identify specific heightened risk factors, it may lead the auditor to assess the risk of material noncompliance as high or moderate. \nThe following table provides suggested minimum sample sizes associated with high, moderate, and low remaining risk of material noncompliance for populations of 250 items or greater. The remaining risk of material noncompliance is an indicator of the desired level of assurance. A high remaining risk of material noncompliance indicates that a high level of assurance is desired to meet the audit objective."]
[]
[null,null,null,null,"Compliance Testing Sample Size Table"]
[null,null,null,null,"Desired Level of Assurance \n(Remaining Risk of Material Noncompliance)","Minimum Sample Size"]
[null,null,null,null,null,"0 deviations expected"]
[null,null,null,null,"High",60]
[null,null,null,null,"Modarate",40]
[null,null,null,null,"Low",25]
[]
[null,"Although the minimum sample sizes suggested in the table often provide the appropriate extent of testing, auditors may use professional judgment to determine if larger sample sizes are warranted in order to obtain sufficient appropriate audit evidence in particular circumstances. Depending on the nature of the compliance requirement, the results of other procedures performed during the audit, and the risks and complexities of the sampling population, there may be situations when larger sample sizes would be more appropriate than the proposed minimum sample sizes. Each type of compliance requirement tested should be evaluated separately for purposes of determining sample size."]
[]
[null,"Control Procedures that Operate Less than Daily"]
[]
[null,"For selecting samples where the control does not operate daily, the following guidelines may be of assistance. However, the actual sample sizes used should always be based on professional judgment. The following table provides suggested minimum sample sizes in testing small populations subject to controls and compliance requirements.  Small populations are defined as populations of fewer than 250 items."]
[]
[]
[null,null,null,null,null,"Evaluating Deviations"]

{"sheet":"Sources","index":6,"n_rows":12,"n_cols":5,"rows_kept":12,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
["SOURCES"]
[]
["IFAC Guide to Using International Standards on Auditing in the Audits of Small- and Medium-Sized Entities"]
["https://www.ifac.org/knowledge-gateway/supporting-international-standards/publications/guide-using-international-standards-auditing-audits-small-and-medium-sized-entities"]
["https://www.ifac.org/publications/gids-praktijkbeheer-van-kleine-en-middelgrote-praktijken",null,null,null,"(update 02/2014)"]
["https://www.ifac.org/publications/guide-pour-l-utilisation-des-normes-internationales-d-audit-dans-l-audit-des-petites-et-moyennes",null,null,null,"(update 01/2013)"]
[]
["The American Institute of Certified Public Accountants\n(the national professional organization of Certified Public Accountants in the United States)"]
["https://www.aicpa.org/interestareas/governmentalauditquality/resources/auditpracticetoolsaids/downloadabledocuments/sampling%20executive%20summary%20for%20posting%20to%20gaqc%20web%20site.docx"]
[]
["IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]
["https://www.ifac.org/system/files/publications/files/IAASB-Introduction-to-ISA-315.pdf"]